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Conseil Municipal du 29 avril 2026

Conseil Municipal du 29 avril 2026
· Citoyenneté

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 29 avril 2026 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.

 

Ordre du jour :

1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance,

2 – Compte rendu des décisions municipales,

3 – Tarifs à appliquer à la buvette piscine municipale,

4 – Bilan des opérations d’acquisitions et de cessions réalisées par l’Etablissement Public Foncier (EPF) Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) pour l’année 2025,

5 – Mise à jour du tableau des effectifs du Personnel Communal,

6 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents titulaires,

7 – Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires,

8 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST), institution du paritarisme numérique et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité,

9 – Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés,

10 – Proposition d’une liste de personnes en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),

11  – Budget ville : affectation des résultats 2025,

12  – Budget ville : vote des taux des taxes 2026,

13  – Budget ville : actualisation de l’autorisation de programme pour le futur Pôle Petite Enfance,

14  – Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations,

15  – Budget ville : vote du Budget Primitif 2026,

16  – Budget annexe du Camping Municipal : affectation des résultats 2025,

17  – Budget annexe du Camping Municipal : vote du Budget Primitif 2026.