Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 23 juillet 2026 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
2 – Compte rendu des décisions municipales,
3 – Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal,
4 – Décision modificative de crédits budgétaires n°1 – budget ville,
5 – Avenant n°1 au marché de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’aménagement d’un bâtiment communal en poste de Police Municipale,
6 – Avenant n°3 au marché de services pour la maintenance, la sécurisation et l’évolution du parc informatique de la Ville conclu avec la SAS KOESIO PACA TELECOM,
7 – Participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ),
8 – Participation au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL),
9 – Fixation de la participation financière aux dépenses des charges de fonctionnement des écoles publiques de 1er degré, pour les enfants scolarisés et provenant d’autres communes,
10 – Convention d’Intervention Foncière en opération d’ensemble sur le Site René Char à conclure avec l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur,
11 – Cession d’une parcelle communale à un particulier,
12 – Désignation des représentants de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Commune d’Agglomération les Sorgues du Comtat,
13 – Création des comités consultatifs, détermination de leur composition, fixation de leurs règles de fonctionnement et désignation de leurs membres,
14 – Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), désignation de ses membres et adoption du règlement intérieur,
15 – Désignation des représentants devant siéger au sein du Centre de Loisirs et de Culture,
16 – Désignation d’un représentant au sein du Canal de Carpentras,
17 – Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux,
18 – Approbation d'une convention de partenariat tripartite relative à la mutualisation des formations professionnelles (FE GAIL et FE BATON) des policiers municipaux,
19 – Mise à disposition d’un agent communal pour assurer le fonctionnement de La Poste Agence Communale (LPAC) du Hameau des Valayans,
20 – Création de deux emplois permanents contractuels,
21 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal, agents non titulaires,
22 – Délibération instituant et fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel pour le personnel communal,
23 – Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association « les Mécaniques du Patrimoine »,
24 – Convention de partenariat à conclure avec le Lycée des Chênes,
25 – Constitution d’une servitude de passage de canalisation en tréfonds et convention d’occupation au profit d’ENEDIS – Parcelles cadastrées section AC numéro 370 et AD numéro 372 situées Chemin des Garrigues,
26 – Convention de servitudes en tréfonds au profit d’ENEDIS – Parcelle cadastrée section BC numéro 597 sise Impasse Théodore Aubanel.