Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 13 novembre 2025 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
2 – Compte rendu des décisions municipales,
3 – Décision modificative des crédits budgétaires n°2 – budget ville,
4 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables dont une créance minime,
5 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la construction d’une crèche,
6 – Immeuble en copropriété Place du Cormoran : échange de superficie. Modificatif de l’état descriptif de division et règlement de copropriété,
7 – Avenant à la convention de partenariat pour la gestion de l’Agence Postale des Valayans,
8 – Dénomination du musée de la vieille école des Valayans,
9 – Demande de subvention pour les travaux de restauration de la Porte Villeneuve, classée Monument Historique,
10 – Déplacement partiel du Chemin du Grès : Procédure de déclassement et classement et échange de parcelles avec des particuliers,
11 – Adhésion contrat d'assurance groupe mis en place par le Centre de Gestion de Vaucluse pour la couverture des risques statutaires du Personnel Communal,
12 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal, agents titulaires,
13 – Actualisation de la rémunération du Contrat d’Engagement Educatif (CEE),
14 – Personnel Communal : Rapport Social Unique 2024,
15 – Convention de partenariat avec le Lycée des Métiers Victor Hugo,
16 – Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Agricole « La Ricarde ».