Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 18 décembre 2025 à 18h30 au Centre culturel des Augustins, salle D. Sorano.
Ordre du jour :
1 –Approbation du procès-verbal de la précédente séance,
2 –Compte rendu des décisions municipales,
3 –Acquisition d’un bien appartenant à un particulier,
4 –Acquisition foncière: friche industrielle FONTANA,
5 –Décision modificative des crédits budgétaires n°3 –budget ville,
6 –Actualisation de l’autorisation de programme pour la construction de la future crèche,
7 –Contrat Départemental Vaucluse Ambition 2023-2025,
8 –Actualisation et maintien de la participation communale à la Protection Sociale Complémentaire Prévoyance et Santé pour le Personnel Communal,
9 –Convention d’occupation privative du domaine public à conclure avec la SAS CELLNEX France pour l’installation sur un terrain communal, lieudit «Deuxième Clos de la Bardesque» d’infrastructures permettant l’accueil et l’exploitation d’équipements techniques de communications électroniques et audiovisuels,
10 –Convention d’occupation privative du domaine public à conclure avec la SAS CELLNEX France pour l’installation sur un terrain communal, lieudit «Les Garrigues» d’infrastructures permettant l’accueil et l’exploitation d’équipements techniques de communications électroniques et audiovisuels,
11 –Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’équipements de communications électroniques (Stade de Rugby),
12 –Demande de subvention dans le cadre des travaux de restauration du Four à Plâtre,
13 –Ecole Elémentaire Jean Moulin : demande de subvention pour l’organisation de classes de découverte,
14 –Convention 2025-2028 pour l’ouverture d’un ou plusieurs accueils adolescents,
15 –Programme Petites Villes de Demain: Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT),
16 –Convention de prêt de matériel pour la Micro-Folie à conclure avec le Fablab,
17 –Approbation d’une convention de tolérance relative à des ouvertures en limite de propriété –parcelle communale BC n°597,
18 –Proposition de motion de soutien à la Mission Locale,
19 –Cessation d’activité du Syndicat Mixte de la Via Venaissia,
20 –Rapports d’activités - Exercice 2024 Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux, et Communauté d’Agglomération «Les Sorgues du Comtat».