CONSEILS MUNICIPAUX 2023 • Publication de la Direction des Services

Conseil du 16.03.2023

• publiée le  10.03.2023

• publiée le

• publié le

 • DE 16.03.2023-02 : Construction d'une crèche municipale et aménagement de ses accès : approbation du programme et lancement d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre (publiée le 21/03/2023).

Conseil du 16.02.2023

• publiée le  10.02.2023

• publiée le 23.02.2023

• publié le

• DE 16.02.2023-02 : Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public Local (DSIL) pour l'exercice 2023 (publiée le 23/02/2023).

• DE 16.02.2023-03 : Demande de subvention au titre du dispositif Fonds Vert pour l'exercice 2023 (publiée le 23/02/2023).

• DE 16.02.2023-01 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 16/03/2023).

• DE 16.02.2023-04 : Avenant au contrat de prévoyance santé pour les agents de la Ville et du Centre Culturel des Augustins (publiée le 16/03/2023). 

• DE 16.02.2023-05 : Nouvelle tarification pour les forains pour les Fêtes Votives (publiée le 16/03/2023).

• DE 16.02.2023-06 : Travaux de réhabilitation d'un immeuble communal, situé Place de la Juiverie Avenant n° 1 au lot 02 "Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé" conclu avec la SARL AASCO-AS COURTHEZON (publiée le 16/03/2023).

 • DE 16.02.2023-07 : Intégration d'une clause de respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité dans les contrats de la commande publique (publiée le 16/03/2023).

• DE 16.02.2023-08 : Acquisition d'une parcelle appartenant à des particuliers (publiée le 16/03/2023).

• DE 16.02.2023-09 : Délibération annuelle relative aux acquisitions et cessions opérées en 2022 par l'EPF PACA (publiée le 16/03/2023).

• DE 16.02.2023-10 : Subvention exceptionnelle pour les victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie  (publiée le 16/03/2023).

Conseil du 26.01.2023

• publiée le  20.01.2023

• publiée le 27.01.2023

• publié le 23.02.2023

• DE 26.01.2023-08 : 3ème contrat de rivière "les Sorgues : partage des objectifs et de la stratégie de ce contrat et de son programme prévisionnel d'actions" (publiée le 01/02/2023).
• DE 26.01.2023-09 : Révision allégée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme : Délégation à Madame la Préfète de Vaucluse pour conduite de l'enquête publique conjointe (publiée le 06/02/2023).

• DE 26.01.2023-02 : Acquisition foncière (publiée le 23/02/2023).

• DE 26.01.2023-04 : Appel à projets au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) (publiée le 23/02/2023).

• DE 26.01.2023-01 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-05 : Demande de subvention pour une étude préalable à la restauration de l'orgue de tribune de la Collégiale Notre Dame de Nazareth (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-06 : Demande de subvention pour acquisition d'équipements pour le Comité Communal Feux de Forêts (CCFF) et la vigie (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-07 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-10 : Mise à disposition d'un véhicule à la Communauté d'Agglomération "les Sorgues du Comtat" (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-11 : Convention de servitude de passage avec ENEDIS (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-12 : Convention de servitude de passage avec ENEDIS (publiée le 24/02/2023).

• DE 26.01.2023-03 : Ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget 2023 (publiée le 16/03/2023).