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CONSEILS MUNICIPAUX 2023 • Publication de la Direction des Services
Conseil du 16.03.2023
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• publiée le 10.03.2023 | ![]() |
• publiée le | ![]() |
• publié le |
Conseil du 16.02.2023
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• publiée le 10.02.2023 | ![]() |
• publiée le 23.02.2023 | ![]() |
• publié le |
• DE 16.02.2023-01 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 16/03/2023).
Conseil du 26.01.2023
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• publiée le 20.01.2023 | ![]() |
• publiée le 27.01.2023 | ![]() |
• publié le 23.02.2023 |
• DE 26.01.2023-08 : 3ème contrat de rivière "les Sorgues : partage des objectifs et de la stratégie de ce contrat et de son programme prévisionnel d'actions" (publiée le 01/02/2023).
• DE 26.01.2023-09 : Révision allégée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme : Délégation à Madame la Préfète de Vaucluse pour conduite de l'enquête publique conjointe (publiée le 06/02/2023).
• DE 26.01.2023-02 : Acquisition foncière (publiée le 23/02/2023).
• DE 26.01.2023-01 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 24/02/2023).
• DE 26.01.2023-11 : Convention de servitude de passage avec ENEDIS (publiée le 24/02/2023).
• DE 26.01.2023-12 : Convention de servitude de passage avec ENEDIS (publiée le 24/02/2023).