CONSEILS MUNICIPAUX 2025 • Publication de la Direction des Services

    Conseil du 15.04.2025

• publiée le 09.04.2025

• publiée le 16.04.2025

• publié le

 • DE 15.04.2025-01 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 25.04.2025).  

 • DE 15.04.2025-02 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 25.04.2025).   

 • DE 15.04.2025-03 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la restauration du tableau "Notre Dame du Salut" et de son cadre (publiée le 25.04.2025).  

 • DE 15.04.2025-04 : Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du dispositif départemental pour la réhabilitation des équipements sportifs et la construction de nouveaux gymnases et de la Fédération Française de Football (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-05 : Bilan des opérations d'acquisitions et de cessions réalisées par l'Etablissement Public Foncier (EPF) Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) pour l'année 2024 (publiée le 25.04.2025).   

• DE 15.04.2025-06 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal - Agents non titulaires (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-07 : Budget ville : affectation des résultats 2024 (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-08 : Budget ville : vote des taux des taxes 2025 (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-09 : Budget ville : actualisation de l'autorisation de programme pour l'opération de restauration de l'hôtel de Ville (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-10 : Budget ville : actualisation de l'autorisation de programme pour le futur Pôle "Petite Enfance" (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-11 : Budget ville : vote du Budget Primitif 2025 (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-12 : Budget ville : Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-13 : Budget annexe du camping municipal : affectation des résultats 2024 (publiée le 25.04.2025).  

• DE 15.04.2025-14 : Budget annexe du camping municipal : vote du Budget Primitif 2025(publiée le 25.04.2025).   

• DE 15.04.2025-15 : Acceptation d'un don de la société AUTHENTIQUE PROD grevé de conditions pour la restauration du mobilier historique de la ville (publiée le 25.04.2025).  

Conseil du 20.03.2025

• publiée le 14.03.2025

• publiée le 24.03.2025

• publié le 22.04.2025

• DE 20.03.2025-05 : Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse pour l'acquisition et l'extension du logiciel Abelium pour le Relais Petite Enfance et les Accueils de Loisirs (périscolaire, extra-scolaire, Club Jeunes) (publiée le 27.03.2025).  

• DE 20.03.2025-06 : Extension et aménagement du Club Jeune : demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse (publiée le 27.03.2025).   

• DE 20.03.2025-07 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - programme "s" pour la sécurisation des établissements scolaires - exercice 2025 (publiée le 27.03.2025).  

• DE 20.03.2025-08 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud PACA au titre du dispositif "Nos Communes d'Abord" pour les travaux d'aménagement du nouveau poste de Police Municipale (publiée le 27.03.2025).  

• DE 20.03.2025-09 : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (publiée le 31.03.2025).   

• DE 20.03.2025-01 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-02 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-03 : Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) périscolaire et extra-scolaire : modification des Quotients Familiaux et fixation des tarifs (publiée le 01.04.2025). 

• DE 20.03.2025-04 : Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre du marché d'assistance technique et de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale : établissements scolaires, structures municipales et portage des repas à domicile (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-10 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-11 : Avenant n° 1 à la convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-12 : Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds et convention d'occupation au profit d'ENEDIS, parcelle cadastrée section BM numéro 240. (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-13 : Convention d'occupation au profit d'ENEDIS, parcelles cadastrées section AE numéros 369 et 357 (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-14 : Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique au profit d'ORANGE, parcelle cadastrée section AY numéro 541 (publiée le 01.04.2025).

• DE 20.03.2025-15 :Approbation du Compte Financier Unique - Budget Ville - exercice 2024 (publiée le 10.04.2025). 

• DE 20.03.2025-16 :Approbation du Compte Financier Unique - Budget annexe du camping municipal - exercice 2024 (publiée le 10.04.2025). 

• DE 20.03.2025-17 :Débat d'Orientations Budgétaires (publiée le 10.04.2025).  

 Conseil du 06.02.2025

• publiée le 31.01.2025

• publiée le 10.02.2025

• publié le 26.03.2025

 • DE 06.02.2025-02 : Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la rénovation d'installations sportives (publiée le 11.02.2025).

 • DE 06.02.2025-03 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-07 : Demande de subvention auprès de la Commission Départementale des Monuments et objets d'intérêt du Conseil Départemental de Vaucluse (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-08 : Mise à jour du tableau des effectifs du Personnel Communal (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-09 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents titulaires (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-10 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal, agents non titulaires (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-11 : Autorisation préalable à toute division parcellaire (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-12 : Autorisation préalable à la division de logements (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-13 : Bilan des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2024 (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-14 : Contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente : Avenant n°1, Convention d'aménagement esthétique, charte partenariale (publiée le 24.02.2025). 

 • DE 06.02.2025-04 : Demande de subvention au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) pour la construction d'une crèche (publiée le 27.03.2025).  

 • DE 06.02.2025-05 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la démolition d'un préfabriqué et la construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (publiée le 27.03.2025).  

 • DE 06.02.2025-06 : Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse pour la démolition d'un préfabriqué et la construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (publiée le 27.03.2025).

 • DE 06.02.2025-01 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 01.04.2025).