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Publications liées aux Arrêtés préfectoraux • 2025...
- Arrêté préfectoral portant dérogation à l’arrêté préfectoral du 29 mai 2024 afin de protéger les vergers de cerises. Département de Vaucluse
- Arrêté préfectoral portant reconnaissance de catastrophe naturelle - Sècheresse année 2024
- Arrêté préfectoral extension du périmètre de l'Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras
- Arrêté préfectoral portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de Vaucluse
- Arrêté préfectoral fixant les plans de chasse grand gibier pour la campagne 2025-2026 dans le département de Vaucluse
- Arrêté préfectoral portant constitution de la liste des sites dérogatoires et des dérogations à l'usage du Ministère des Armées concernant l'accès, la circulation et le bivouac.
- Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèce susceptible d’occasionner des dégâts (ESOD).
- Arrêté préfectoral autorisant la réduction du périmètre de l'Association Syndicale Autorisée du Canal de Carpentras, sise à Carpentras
- arrêté du 11 septembre 2025 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique pour la période 2025-2031
- arrêté du 11 septembre 2025 fixant les règles de sécurité publique pour l’usage des armes lors des actions de chasse et des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts
- arrêté du 12 septembre 2025 portant modification de l’arrêté préfectoral du 21 mai 2025 relatif aux conditions spécifiques d’ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département de Vaucluse
- Décision tacite d'exploiter