Accueil > Publications des actes administratifs
CONSEILS MUNICIPAUX 2026 • Publication de la Direction des Services
Conseil du 05/06/2026
 |
• publiée le 29.05.2026 |  |
• publiée le 12.06.2026 |  |
• publié le |
•
Conseil du 29/04/2026
|
• publiée le 23.04.2026 | |
• publiée le 05.05.2026 | |
• publié le 12.06.2026 |
• DE 29.04.2026-05 : Mise à jour du tableau des effectifs du Personnel Communal (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-06 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal - Agents titulaires (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-07 : Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal - Agents non titulaires (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-11 : Budget Ville : affectation des résultats 2025 (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-12 : Budget Ville : vote des taux des taxes 2026 (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-13 : Budget Ville : actualisation de l'autorisation de programme pour la construction de la future crèche municipale (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-15 : Budget Ville : vote du Budget Primitif 2026 (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-16 : Budget annexe du camping municipal : affectation des résultats 2025(publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-17 : Budget annexe du camping municipal : vote du Budget Primitif 2026 (publiée le 13.05.2026).
• DE 29.04.2026-10 : Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (publiée le 28.05.2026).
• DE 29.04.2026-01 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-02 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-03 : Tarifs à appliquer à la buvette municipale (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-04 : Bilan des opérations d'acquisitions et de cessions réalisées par l'Etablissement Public Foncier (EPF) Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) pour l'année 2025 (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-08 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) institution du paritarisme numérique et décision de recueil de l'avis des représentants de la Collectivité (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-09 : Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (publiée le 12.06.2026).
• DE 29.04.2026-14 : Attribution des subventions de fonctionnement aux Associations (publiée le 12.06.2026).
Conseil du 9/04/2026
|
• publiée le 03.04.2026 | |
• publiée le 15.04.2026 | |
• publié le 05.05.2026 |
• DE 09.04.2026-03 : Fixation des indemnités de fonction des élus (publiée le 10.04.2026).
• DE 09.04.2026-04 : Majoration des indemnités de fonction des élus (publiée le 10.04.2026).
• DE 09.04.2026-22 : Modification du tableau du personnel communal, agents non titulaires (publiée le 10.04.2026).
• DE 09.04.2026-05 : Création des Commissions Communales (publiée le 16.04.2026).
• DE 09.04.2026-09 : Détermination du nombre des membres devant siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (publiée le 16.04.2026).
• DE 09.04.2026-10 : Election des membres du Conseil Municipal devant siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (publiée le 16.04.2026).
• DE 09.04.2026-23 : Approbation du Réglement Budgétaire Financier (publiée le 20.04.2026).
• DE 09.04.2026-24 : Débat d'Orientations Budgétaires (publiée le 20.04.2026).
• DE 09.04.2026-11 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-12 : Désignation d'un délégué devant siéger au sein du Conseil d'Administration de la Mission Locale (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-13 : Désignation d'un délégué devant siéger au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) Territoire de Vaucluse (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-14 : Désignation d'un délégué au Réseau "Ville et Métiers d'Art" (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-15 : Désignation des délégués devant siéger au Comité de Suivi de Site (CSS) de l'installation de la Société SUEZ RV Méditerranée (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-16 : Désignation des délégués devant siéger au sein de l'Association Départementale des Comités Communaux Feux de Forêt de Vaucluse (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-17 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-18 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Conseil d'Administration du Collège Charles Doche (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-19 : Désignation des délégués devant siéger au sein de l'Organisme de Gestion de l'Ecole Catholique d'Enseignement (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-20 : Désignation du correspondant défense (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-21 : Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre de la Dotation Globale de Décentralisation pour le renouvellement du parc informatique de la Médiathèque (publiée le 29.04.2026).
• DE 09.04.2026-01 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 07.05.2026).
• DE 09.04.2026-01bis : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 07.05.2026).
• DE 09.04.2026-07 : Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (publiée le 07.05.2026).
• DE 09.04.2026-02 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 28.05.2026).
Conseil du 20/03/2026
|
• publiée le 16.03.2026 | |
• publiée le 24.03.2026 | |
• publié le 15.04.2026 |
• DE 20.03.2026-01 : Election du Maire (publiée le 25.03.2026).
• DE 20.03.2026-02 : Détermination du nombre des Adjoints (publiée le 25.03.2026).
• DE 20.03.2026-03 : Election des Adjoints (publiée le 25.03.2026).
• DE 20.03.2026-04 : Délégations de compétence au Maire (publiée le 25.03.2026).
Conseil du 04/03/2026
|
• publiée le 26.02.2026 | |
• publiée le 6.03.2026 | |
• publié le 15.04.2026 |
• DE 04.03.2026-04 : Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale (publiée le 06.03.2026).
• DE 04.03.2026-01 : Election du président de séance (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-02 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-03 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-05 : Installation d'une borne de services pour campings-cars - tarification (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-06 : Avenant à la convention de mise à disposition du stand de tir par la ville de l'Isle sur la Sorgue dans le cadre de la formation des agents de la Police Municipale (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-09 : Demande de subvention auprès de la Région SUD dans le cadre du dispositif "Région sûre" (publiée le 26.03.2026).
• DE 04.03.2026-07 : Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse pour la construction d'un équipement dédié à la petite enfance, l'enfance et à la parentalité (publiée le 30.03.2026).
• DE 04.03.2026-11 : Résultats de l'exercice 2025 : Compte Financier Unique - Ville (publiée le 31.03.2026).
• DE 04.03.2026-12 : Résultats de l'exercice 2025 : Compte Financier Unique - Camping Municipal (publiée le 31.03.2026).
• DE 04.03.2026-10 : Convention de servitudes en tréfonds au profit d'ENEDIS - parcelle cadastrée BD numéro 423 (publiée le 29.04.2026).
• DE 04.03.2026-08 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la construction d'un équipement dédié à la Petite Enfance, à l'Enfance et à la Parentalité (publiée le 28.05.2026).