CONSEILS MUNICIPAUX 2026 • Publication de la Direction des Services

 Conseil du 29/04/2026

• publiée le 23.04.2026

• publiée le

• publié le

 • 

 Conseil du 9/04/2026

• publiée le 03.04.2026

• publiée le 15.04.2026

• publié le

 • DE 09.04.2026-03 : Fixation des indemnités de fonction des élus (publiée le 10.04.2026). 

 • DE 09.04.2026-04 : Majoration des indemnités de fonction des élus (publiée le 10.04.2026). 

 • DE 09.04.2026-22 : Modification du tableau du personnel communal, agents non titulaires (publiée le 10.04.2026).  

 • DE 09.04.2026-05 : Création des Commissions Communales (publiée le 16.04.2026).

 • DE 09.04.2026-09 : Détermination du nombre des membres devant siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (publiée le 16.04.2026).

 • DE 09.04.2026-10 : Election des membres du Conseil Municipal devant siéger au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (publiée le 16.04.2026).

 • DE 09.04.2026-23 : Approbation du Réglement Budgétaire Financier (publiée le 20.04.2026).

 • DE 09.04.2026-24 : Débat d'Orientations Budgétaires (publiée le 20.04.2026).

 • DE 09.04.2026-11 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional du Mont-Ventoux (publiée le 29.04.2026).

  • DE 09.04.2026-12 : Désignation d'un délégué devant siéger au sein du Conseil d'Administration de la Mission Locale (publiée le 29.04.2026).

 • DE 09.04.2026-13 : Désignation d'un délégué devant siéger au Conseil d'Administration de la Société Publique Locale (SPL) Territoire de Vaucluse (publiée le 29.04.2026).

• DE 09.04.2026-14 : Désignation d'un délégué au Réseau "Ville et Métiers d'Art" (publiée le 29.04.2026). 

• DE 09.04.2026-15 : Désignation des délégués devant siéger au Comité de Suivi de Site (CSS) de l'installation de la Société SUEZ RV Méditerranée (publiée le 29.04.2026). 

• DE 09.04.2026-16 : Désignation des délégués devant siéger au sein de l'Association Départementale des Comités Communaux Feux de Forêt de Vaucluse (publiée le 29.04.2026). 

• DE 09.04.2026-17 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Syndicat Mixte de Défense et de Valorisation Forestière (publiée le 29.04.2026).

• DE 09.04.2026-18 : Désignation des délégués devant siéger au sein du Conseil d'Administration du Collège Charles Doche (publiée le 29.04.2026).

 • DE 09.04.2026-19 : Désignation des délégués devant siéger au sein de l'Organisme de Gestion de l'Ecole Catholique d'Enseignement (publiée le 29.04.2026).

 • DE 09.04.2026-20 : Désignation du correspondant défense (publiée le 29.04.2026).

 • DE 09.04.2026-21 : Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture au titre de la Dotation Globale de Décentralisation pour le renouvellement du parc informatique de la Médiathèque (publiée le 29.04.2026).

 Conseil du 20/03/2026

• publiée le 16.03.2026

• publiée le 24.03.2026

• publié le 15.04.2026

 • DE 20.03.2026-01 : Election du Maire (publiée le 25.03.2026). 

 • DE 20.03.2026-02 : Détermination du nombre des Adjoints (publiée le 25.03.2026). 

 • DE 20.03.2026-03 : Election des Adjoints (publiée le 25.03.2026). 

 • DE 20.03.2026-04 : Délégations de compétence au Maire (publiée le 25.03.2026). 

 Conseil du 04/03/2026

• publiée le 26.02.2026

• publiée le 6.03.2026

• publié le 15.04.2026

• DE 04.03.2026-04 : Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale (publiée le 06.03.2026). 

• DE 04.03.2026-01 : Election du président de séance (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-02 : Approbation du procès-verbal de la précédente séance (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-03 : Compte rendu des décisions municipales (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-05 : Installation d'une borne de services pour campings-cars - tarification (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-06 : Avenant à la convention de mise à disposition du stand de tir par la ville de l'Isle sur la Sorgue dans le cadre de la formation des agents de la Police Municipale (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-09 : Demande de subvention auprès de la Région SUD dans le cadre du dispositif "Région sûre" (publiée le 26.03.2026).

• DE 04.03.2026-07 : Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse pour la construction d'un équipement dédié à la petite enfance, l'enfance et à la parentalité (publiée le 30.03.2026).

• DE 04.03.2026-11 : Résultats de l'exercice 2025 : Compte Financier Unique - Ville (publiée le 31.03.2026).

• DE 04.03.2026-12 : Résultats de l'exercice 2025 : Compte Financier Unique - Camping Municipal (publiée le 31.03.2026).

• DE 04.03.2026-10 : Convention de servitudes en tréfonds au profit d'ENEDIS - parcelle cadastrée BD numéro 423 (publiée le 29.04.2026).