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 ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2026 • Publication de la Direction des Services


 • AR 2026-101 : arrêté portant modificatif de l'arrêté municipal n° AR/31/6.4/2025-916 du 14 Octobre 2025 relatif à la composition du Comité Communal Feux de Forêts et des membres de la Réserve Communale de Sécurité (publié le 03.02.2026).

 • AR 2026-340 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Laurent COMTAT, premier Adjoint au Maire, délégué à la Jeunesse, aux Sports et à la Mobilité (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-342 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Sophie RIGOLLET, sixième Adjoint au Maire, déléguée aux Bâtiments Communaux et aux services techniques (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-343 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe BANNERY, neuvième Adjoint au Maire, délégué à la solidarité, aux affaires sociales, aux personnes âgées, à l'insertion et au handicap (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-345 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Guillaume PASCAL, cinquième Adjoint au Maire, délégué au patrimoine et à la gestion administrative locative du patrimoine communal (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-346 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Valérie PEYRACHE, quatrième Adjointe au Maire, déléguée à la petite enfance, à l'enfance et à l'éducation (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-347 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Claude FERT, septième Adjoint au Maire, délégué aux affaires financières et au devoir de mémoire (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-348 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Edith DARBOUSSET, huitième Adjointe au Maire, déléguée aux festivités, à la vie de quartiers et au développement du centre de vacances d'Aurel (publié le 08.04.2026).

• AR 2026-349 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jérémy INTEGLIA, Conseiller Municipal, délégué à la sécurité civile (publié le 09.04.2026).

• AR 2026-350 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Fulgencio BERNAL, Conseiller Municipal, délégué à l'urbanisme et aux réseaux (publié le 09.04.2026).

• AR 2026-351 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Patricia VIVARES, Conseillère Municipale, déléguée au commerce, à l'artisanat et à l'artisanat d'art (publié le 09.04.2026).

• AR 2026-352 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Audrey RAYNAUD, Conseillère Municipale, déléguée au tourisme et au développement économique (publié le 09.04.2026).

• AR 2026-353 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Thibaud PRADIER, Conseiller Municipal, délégué au Développement durable (publié le 09.04.2026).

• AR 2026-354 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Antoine BARBIEUX, Conseiller Municipal, délégué aux grands projets d'Urbanisme (publié le 09.04.2026).

 AR 2026-341 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Madame Aurélie VERNHES, deuxième Adjointe au Maire, déléguée au développement durable et à l'environnement, aux espaces naturels, à l'agriculture et à la condition animale (publié le 10.04.2026).

• AR 2026-344 : arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérôme VIAU, troisième Adjoint au Maire, délégué à la sécurité publique, à la voirie, à la Police Municipale, à la prévention de la délinquance et à la vie du Hameau des Valayans (publié le 10.04.2026).

 AR 2026-380 : arrêté portant nomination des administrateurs nommés du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de PERNES-LES-FONTAINES (publié le 17.04.2026).