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DÉCISIONS MUNICIPALES 2025 • Publication de la Direction des Services
- DM 2025-01 - Décision Municipale relative au contrat d’accès à la plateforme OPTIM dette et perspective à conclure avec FINANCE ACTIVE (publiée le 17.01.2025)
- DM 2025-02 - Décision municipale relative à la passation d’un avenant n°1 au marché de services pour la maintenance préventive et corrective des matériels de cuisine de la Ville (publiée le 21.01.2025)
- DM 2025-03 - Contrat de maintenance pour le contrôle des accès de la Maison des Ursulines - ACAUPEL (publiée le 31.01.2025)
- DM 2025-04 - Etude de faisabilité géothermique dans le cadre du projet de construction d'une crèche et de l'aménagement de ses accès - FONDASOL (publiée le 31.01.2025)
- DM 2025-05 - Contrat d'abonnement à e-convocations - DEMATIS (publiée le 06.02.2025)
- DM 2025-06 - Contrats d'hébergement et de maintenance des applications et logiciels de gestion de la Crèche Municipale - ABELIUM COLLECTIVITES(publiée le 21.02.2025)
- DM 2025-07 - Convention pour l'organisation des marchés du soir des producteurs - Chambre d'Agriculture de Vaucluse (publiée le 25.02.2025)
- DM 2025-08 - Avenant n°1 avec la SAS AVANTPROPOS SUD (mandataire du groupement) - Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'une crèche et aménagement de ses accès (publiée le 27.02.2025)
- DM 2025-09 - convention de prise en charge des frais de défense des agents de la collectivité devant les juridictions pénales en qualité de partie civiles - Maître Jean-Michel AMBROSINO (publiée le 06.03.2025)
- DM 2025-12 - Décision municipale d'ester en justice et de constitution de partie civile dans l'affaire enregistrée auprès du Tribunal Judiciaire de Carpentras (publiée le 06.03.2025)
- DM 2025-11 - Contrat de maintenance d'un système d'alimentation de secours - APS FRANCE (publiée le 10.03.2025)
- DM 2025-14 - Contrat de distribution du journal municipal - LA POSTE (publiée le 13.03.2025)
- DM 2025-15 - Décision municipale relative à la passation de marchés de travaux pour la construction d’un centre technique (publiée le 18.03.2025)
- DM 2025-16 - Contrat de service pour la collecte et le traitement des biodéchets pour les écoles primaires et la crèche de la ville - SARL VENTOUX COMPOST (publiée le 03.04.2025)
- DM 2025-18 - Contrats de location longue durée pour deux véhicules électriques - Société LEASYS (publiée le 10.04.2025)
- DM 2025-19 - Contrat d’abonnement « Radio LTE » pour la Police Municipale - SAS ICOM FRANCE (publiée le 11.04.2025)
- DM 2025-20 - Contrats de services pour le Service des Ressources Humaines - SA BERGER LEVRAULT (publiée le 22.04.2025)
- DM 2025-21 - Décision Municipale relative au contrat de prestation d'animation musicale dans le cadre de la fête des Feux de la Saint Jean - « Les Aux Temps Tics » (publiée le 29.04.2025)
- DM 2025-25 - Marché de prestations intellectuelles pour la révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Groupement BEGEAT - QUALIDROIT - TEM (publiée le 30.05.2025)
- DM 2025-26 - Marchés de travaux pour la construction d’un centre technique - relance des lots 1, 2, 3 et nouveau lot 14 (publiée le 03/06/2025)
- DM 2025-27 - Marchés de travaux pour la rénovation énergétique des écoles - LOT 02 : menuiseries extérieures en aluminium (publiée le 10/06/2025)
- DM 2025-28 - Contrat pour une mission « avis d’expert géothermique » dans le cadre du projet de construction d’une crèche - FONDASOL (publiée le 13.06.2025)
- DM 2025-29 - Contrat de distribution du journal municipal - LA POSTE (publiée le 16.06.2025)
- DM 2025-30 - Décision municipale relative au contrat d’externalisation de l’affranchissement du courrier de la Collectivité à conclure avec LA POSTE (publiée le 16.06.2025)
- DM 2025-31 - Marchés de travaux pour la rénovation énergétique des écoles - LOT 03 - Pompe à chaleur de réfrigérant variable et LOT 04 - Chaudière gaz à condensation (publiée le 26.06.2026)
- DM 2025-32 - Contrats de maintenance et d'hébergement des logiciels et matériels de gestion des Accueils de Loisirs - ABELIUM COLLECTIVITES (publiée le 27.06.2025)
- DM 2025-33 - Convention de prestation de services pour la réfection des peintures des piliers de l'Ecole Jean moulin - ASSOCIATION DES SCOUTS DE FRANCE (publiée le 27.06.2025)
- DM 2025-36 - Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « Fourniture de services de télécommunication (fixe, mobile, données, secours), fibre noire, couverture indoor, appareils mobiles et services associés » à conclure avec la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms CANUT (publiée le 22.07.2025)
- DM 2025-37 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec MEPHISTO EVENTS dans le cadre de la Fête Votive de la Saint Roch (pubié le 24.07.2025)
- DM 2025-38 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec PYRAGRIC INDUSTRIE dans le cadre de la Fête Votive de la Saint Roch (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-39 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec « Les Aux Temps Tics » dans le cadre de la Fête Votive de la Saint Roch (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-40 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec l’Association MUSICA DANSE dans le cadre de la Fête Votive des Valayans (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-41 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec PYRAGRIC INDUSTRIE dans le cadre de la Fête Votive des Valayans (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-42 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec MBM PRODUCTION dans le cadre de la Fête Votive des Valayans le samedi 6 Septembre 2025 (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-43 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec MBM PRODUCTION dans le cadre de la Fête Votive des Valayans le dimanche 7 Septembre 2025 (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-44 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec ROBERT MAUREL PLEINS FEUX ORGANISATION dans le cadre de la Fête Votive de la Saint Roch (publiée le 24.07.2025)
- DM 2025-46 - Décision Municipale relative au contrat à conclure avec Yohan AMADORI dans le cadre de la Fête Votive de la Saint Roch (publiée le 25.07.2025)
- DM 2025-48 - Décision Municipale relative à la clôture de la régie de recettes pour la délivrance de copies de documents (publiée le 30.07.2025)
- DM 2025-49 - Convention de conseil en assurances - A.C.E. Consultants (publiée le 14/08/2025).
- DM 2025-50 - Avenant n°3 avec la SMACL - LOT 02 : Assurance Responsabilité Civile et risques annexes (publiée le 26.08.2025)
- DM 2025-51 - Contrat d'abonnement SMTP pour la gestion des Accueils de Loisirs - ABELIUM COLLECTIVITES (publiée le 26.08.2025)
- DM 2025-54 - Contrat de distribution du journal municipal - LA POSTE (publiée le 05.09.2025)
- DM 2025-55 - Avenant n°1 avec SAS THERMIQUE DU MIDI - Marchés de travaux pour la rénovation énergétique des écoles - LOT 03 : Pompe à chaleur de réfrigérant variable (publiée le 08.09.2025)
- DM 2025-57 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'aménagement d'un bâtiment communal en poste de Police Muncicipale - SOL ARCHITECTURE (publiée le 11.09.2025)
- DM 2025-56 - Décision municipale portant aliénation de gré à gré de véhicules communaux (publiée le 11.09.2025)
- DM 2025-60 - Contrat d'abonnements sans engagement pour la téléphonie mobile - SFR (publiée le 16.09.2025)
- DM 2025-61 - Contrat de spectacle - S2A PRODUCTION (publiée le 29.09.2025)
- DM 2025-62 - AVENANT n°1 avec KOESIO PACA TELECOM - Marché de services pour la téléphonie fixe, l'accès internet et services associés (publiée le 30 septembre 2025)
- DM2025-63 - Décision municipale relative à la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune (publiée le 13.10.2025)
- DM 2025-64 - AVENANT N°1 avec SARL MASFER - Marché de travaux pour la rénovation énergétique des écoles (publié le 20.10.2025)
- DM 2025-65 - Contrat de services pour le Service des Finances - SAS JVS-MAIRISTEM (publiée le 23.10.2025)
- DM 2025-66 - Décision Municipale relative au contrat d’entretien des automatismes de portail à conclure avec la SAS SUD FERMETURES (publiée le 10.11.2025)
- DM 2025-67 - Décision municipale relative à la passation d’un avenant n°1 dans le cadre des marchés de travaux pour la rénovation énergétique des écoles Lot 04 : Chaudière gaz à condensation (publiée le 28.10.2025)
- DM2025-71 - Décision Municipale relative au contrat de maintenance du système de vidéoprotection de la Ville à conclure avec la SARL SURIVEIL (publiée le 06.11.2025)
- DM 2025-72 - Contrat de mandat pour la construction d'une crèche et aménagement de ses accès - SPL TERRITOIRE VAUCLUSE (publiée le 10.11.2025)
- DM 2025-73 - Décision municipale relative au renouvellement du contrat d’abonnement « Espace Numérique de Travail (ENT) » de la société Open Digital Education pour les élèves des écoles élémentaires de la Ville (publiée le 14.11.2025)
- DM 2025-74 - Décision municipale relative à la passation de marchés de travaux pour la construction d’un centre technique - relance des lots 11 et 12 (publiée le 17/11/2025)
- DM 2025-75 - Décision municipale relative au renouvellement de l’adhésion de la Commune à la Mission Locale (publiée le 27.11.2025)