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PUBLICATION C.C.A.S. 2025
Convocations / Listes des Délibérations / Procés verbaux
- convocation Conseil d'Administration du 13/03/2025
- liste des délibérations Conseil d'Administration du 13/03/2025
- convocation Conseil d'Administration du 09/04/2025
- PV du Conseil d'Administration du 13/03/2025
- Liste des délibérations Conseil d'Administration du 09/04/2025
- convocation Conseil d'Administration du 28/05/2025
- PV du Conseil d'Administration du 09/04/2025
- Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 25/05/2025
- convocation Conseil d'Administration du 25/07/2025
- PV du Conseil d'Administration du 28//05/2025
- Liste des délibérations du Conseil d'Administration du 25/07/2025
- convocation Conseil d'Administration du 12/09/2025
- liste des délibérations du Conseil d'Administration du 12/09/2025
- PV du Conseil d'Administration du 25/07/2025
- convocation Conseil d'Administration du 28/11/2025
- PV du Conseil d'administration du 12/09/2025
- liste des délibérations du Conseil d'Administration du 28/11/2025
Conseil d'Administration du 13 mars 2025
- délibération n°01-25 - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fontion Publique Territoriale de Vaucluse
- délibération n°02-25 - Approbation du Compte Financier Unique
- délibération n°03-25 - Débat sur les Orientations Budgétaires
- délibération n°04-25 - Reprise d'un excédent d'investissement en recette de la section de fonctionnement
Conseil d'Administration du 09 avril 2025
- délibération n°05-25 - Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes à conclure avec le Centre de Gestion 84
- délibération n°06-25 - Adoption du budget primitif pour l'exercice 2025
Conseil d'Administration du 28 mai 2025
- délibération n° 07-25 - Demande d'admission en non-valeur
- délibération n° 08-25 - Convention d'objectifs pour la modernisation et professionnalisation des services d'aides à domicile à conclure avec le Département de Vaucluse
Conseil d'Administration du 25 juillet 2025
- délibération n° 09-25 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et prévoyance des agents de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale
- délibération n° 10-25 - Règlement de fonctionnement du Service d'Aide à Domicile
- délibération n° 11-25 - Modification du tableau des effectifs du personnel du Centre Communal d'Action Sociale
- délibération n° 12-25 - Recours au Service Civique
Conseil d'Administration du 12 septembre 2025
- délibération n° 13-25 - Revalorisation du tarif du service de portage de repas à domicile
- délibération n° 14-25 - Décision modificative n°1
- délibération n° 15-25 - Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer de Vaucluse
- délibération n° 16-25 - Convention d'objectifs pour l'attractivité et la fidélisation des professionnels des métiers de l'autonomie à conclure avec le Département de Vaucluse
- délibération n° 17-25 - Modification du tableau des effectifs du C.C.A.S. agents titulaires
- délibération n° 18-25 - Modification du tableau des effectifs du C.C.A.S. agent non titulaire
- délibération n° 19-25 - Convention de partenariat avec les Cabinets infirmiers libéraux
Conseil d'Administration du 28 novembre 2025