Accueil > Publications de la Direction Générale des Services
DÉCISIONS MUNICIPALES 2023 • Publication de la Direction des Services
- DM 2023-1 - Marchés de travaux pour la restauration des peintures murales et des stalles de l’Eglise des Valayans - LOT 03 : Menuiseries bois / Restauration des stalles - SAS ANGOSTO (publiée le 17/01/2023)
- DM 2023-2 - Avenant n°2 avec la SA ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS - Marché de services pour le déploiement du dispositif "Micro-Folie" (publiée le 17/01/2023)
- DM 2023-3 - Contrat d'assistance en assurances - Cabinet ACE Consultants (publiée le 26/01/2023)
- DM 2023-4 - Avenant n°1 avec la Société TOULON DIFFUSION AUTO - Marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville - Lot 01 : Véhicule de type Pick Up avec aménagement pour le Comité Communal des Feux de Forêt (publiée le 07/02/2023)
- DM 2023-5 - Avenant n°1 avec la Société SVDA PEUGEOT CARPENTRAS - Marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville - Lot 02 : Véhicule utilitaire de 3.5 T de PATC avec benne pour les Services Techniques (publiée le 07/02/2023)
- DM 2023-8 - Contrat de mise en oeuvre et de location d'un logiciel de gestion et de rédaction des marchés publics - 3P SARL (publiée le 27/02/2023)
- DM 2023-9 - Convention de prêt d'oeuvre - Ecole de Condé Lyon (publiée le 27/02/2023)
- DM 2023-10 - Avenant n°1 avec la SARL A.R.T. DES SOLS - Marché de travaux pour la réhabilitation d'un bâtiment communal situé Place de la Juiverie - LOT 04 : Carrelage / Faïence (publiée le 28/02/2023)
- DM 2023-11 - Convention de partenariat - CINEVAL (publiée le 02/03/2023)
- DM 2023-12 - Convention de prestation de service - Assoication "Collectif Ariane" (publiée le 02/03/2023)
- DM 2023-14 - Avenant n°3 avec la société ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS - Marché de services pour le déploiement du dispositif "Micro-Folie" (publiée le 16/03/2023)
- DM 2023-15 - Aliénation de gré à gré de véhicules communaux (publiée le 16/03/2023)
- DM 2023-16 - Contrat d'hébergement et de services associés pour la solution X'MAP - SIRAP SASU (publiée le 16/03/2023)
- DM 2023-17 - Mission d'accopagnement du Maître d'Ouvrage pour l'aménagement du site de l'extension du cimétière des Valayans - CAUE (publiée le 16/03/2023)
- DM 2023-19 - Contrat d'abonnement et de maintenance du logiciel RELAIS'SOFT - A.C.I. (publiée le 23/03/2023)
- DM 2023-20 - Convention "Marchés du Soir des Producteurs 2023" - La Chambre d'Agriculture de Vaucluse (publiée le 31/03/2023)
- DM 2023-22 - Contrat d'animation musicale pour la Fête Votive de la Saint Marc - MARCO IMPERATORI ORCHESTRA (publiée le 06/04/2023)
- DM 2023-23 - Contrat module complémentaire BL SMS - SA BERGER LEVRAULT (publiée le 14/04/2023)
- DM 2023-24 - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse - exercice 2023 pour l'acquisition de tablettes tactiles pour la structure multi-accueil Espace les Pitchounets (publiée le 31/03/2023)
- DM 2023-26 - Avenant n°1 avec la SARL BACCOU - Marché de travaux pour la réhabilitation d'un bâtiment communal situé Place de la Juiverie - LOT 05 : Menuiseries bois (publiée le 28/04/2023)
- DM 2023-27 - Avenant n°1 avec la SASU QUALICONSULT - LOT 01 : contrôle technique - Réhabilitation d'unbâtiment communal situé Place de la Juiverie (publiée le 27/04/2023)
- DM 2023-28 - Marché de travaux pour la restauration des décors peints sur les murs et plafonds des salles 104 et 105 de l'Hôtel de Ville - ATELIER Jean Loup BOUVIER (27/04/2023)
- DM 2023-29 - Avenant n°2 avec la Société TOULON DIFFUSION AUTO - Marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville - Lot 01 : Véhicule de type Pick Up avec aménagement pour le Comité Communal des Feux de Forêt (publiée le 27/04/2023)
- DM 2023-30 - Avenant n°1 avec la SARL VIVIAN & Cie - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 01 : Maçonnerie pierre de taille (publiée le 27/04/2023)
- DM2023-31 - Avenant n°2 avec la SARL MARIO MORETTI - Marché de travaux pour la réhabilitation d'un bâtiment communal situé Place de la Juiverie - LOT 01 : Maçonnerie (publiée le 28/04/2023)
- DM2023-33 - Avenant n°1 avec la SMACL ASSURANCES - Marchés d'assurances pour les besoins de la Ville - LOT 2 : Responsabilité Civile et risques annexes (publiée le 15/05/2023)
- DM 2023-34 -Décision municipale d'ester en justice et de constitution de partie civile dans l'affaire n° JE CABJE 23000022 enregistrée auprès du Tribunal pour Enfants de Carpentras (publiée le 16/05/2023)
- DM 2023-35 - Désignation des trois candidats admis à présenter des prestations dans le cadre du concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la construction d’une crèche et l’aménagement de ses accès (publiée le 16/05/2023)
- DM 2023-38 - Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion de cimetière - GESCIME (publiée le 26/05/2023)
- DM 2023-39 - Avenant n°2-TO3 avec l'Entreprise BINOCHE - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 09 : Electricité CFO/CFA (publiée le 26/05/2023)
- DM 2023-40 - Contrat d'étude, de contrôle et d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les achats de gaz naturel - Société STUDEN (publiée le 26/05/2023)
- DM 2023-45 - Contrat d'animation musicale pour la Fête des Feux de la Saint Jean - LES AUX TEMPS TICS (publiée le 15/06/2023)
- DM 2023-46 - Contrat d'animation musicale pour la Fête Nationale aux Valayans - LIVE TONIGHT SAS (publiée le 15/06/2023)
- DM 2023-47 - Contrat de co-réalisation pour une animation théâtrale - THEATRE RURAL D'ANIMATION CULTURELLE (publiée le 15/06/2023)
- DM 2023-50 - Contrat pour le contrôle des équipements sportifs et récréatifs - SOLEUS (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-51 - Contrat de réservation d’activités pour un séjour jeunes – Association LOISIRS ET SPORTS UBAYE (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-52 - Contrat de maintenance du logiciel de l’Etat Civil – A.D.I.C. Informatique (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-53 – Convention d’accompagnement – C.A.U.E. (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-54 – Contrat de remise et collecte simultanée du courrier – La Poste (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-55 – Décision municipale relative aux tarifs de la redevance d'occupation du domaine public (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-56 – Décision muncipale portant aliénation de gré à gré d'un véhicule communal (publiée le 30/06/2023)
- DM 2023-57 - Contrat de maintenance des équipements et installations campanairesl – Société BODET CAMPANAIRE (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-58 - Avenant n°3 -TO3 avec l'Entreprise BINOCHE - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 09 : Electricité CFO/CFA (publiée le 03/08/2023)
- DM 2023-59 - Avenant n°1-TO3 avec l'Entreprise BOURGEOIS - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 02 : Charpente / Couverture (publiée le 03/08/2023)
- DM 2023-60 - Contrat d'optimisation de puissances souscrites et versions tarifaires (électricité) – Société NEWENERGY VEILLE (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-61 - Contrat spectacle pyrotechnique pour la fête votive de la Saint Roch – Société PYRAGRIC INDUSTRIE (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-62 - Contrat spectacle pyrotechnique pour la fête votive des Valayans – Société PYRAGRIC INDUSTRIE (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-63 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre technique - Michel MERINDOL, architecte (publiée le 01/08/2023)
- DM 2023-64 - Contrat spectacle pour la fête votive de la Saint Roch – Association S(P)ÔT (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-65 - Contrat spectacle pour la fête votive de la Saint Roch – Yoan AMADORI (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-66 - Contrat spectacle pour la fête votive de la Saint Roch – MARKO Evènementiels (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-67 - Contrat spectacle pour la fête votive de la Saint Roch – Association Les Aux Temps Tics (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-68 - Contrat spectacle pour la fête votive des Valayans – MUSICLIVE (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-69 - Contrat spectacle pour la fête votive des Valayans – Orchestre GOOD TIMES (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-70 - Contrat spectacle pour la fête votive des Valayans – MBM PRODUCTION (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-71 - Contrat entretien et vérification périodique des extincteurs – DELT' INCENDIE ALARME (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-72 - Contrat entretien et vérification périodique des alarmes incendies et installations désenfumages – DELT' INCENDIE ALARME (publiée le 27/07/2023)
- DM 2023-73 - Désignation de l'équipe lauréate - concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'une crèche et l'aménagement de ses accès (publiée le 31/07/2023)
- DM 2023-74 - Décision Municipale relative à l'avenant n° 2 à conclure avec la société ELRES dénommée commercialement ELIOR France Enseignement (publiée le 30/08/2023)
- DM 2023-78 - Décision Municipale mettant à jour le fonctionnement de la régie de recettes et d'avances pour la structure multi-accueil pour les moins de 6 ans "espace les Pitchounets" (publiée le 05/09/2023)
- DM 2023-82 - Conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (publiée le 16/09/2023)
- DM 2023-83 - Avenant n°2-TO3 avec l'Entreprise NEOTRAVAUX - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 05 : Isolation / Doublage / Cloisons (publiée le 25/09/2023)
- DM 2023-84 - Contrat de mission – CARPE VITAM Recrutement (publiée le 25/09/2023)
- DM 2023-85 - Avenant n°22 (AV2-TF) avec la SAS ATELIER JOURDAIN - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 04 : Serrurerie - Métallerie (publiée le 28/09/2023)
- DM 2023-86 - Avenant n°1-TO3 avec la SAS ATELIER JOURDAIN - Marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement de l'Hôtel de Ville, ancien Hôtel de Brancas - LOT 04 : Serrurerie - Métallerie (publiée le 28/09/2023)
- DM 2023-87 - Contrat pour une solution de dématérialisation et de télétransmission des actes administratifs - DEMATIS (publiée le 2/10/2023)
- DM 2023-88 - Contrat spectacle pour le goûter intercommunal des aînés – Madame LEON (publiée le 03/10/2023)
- DM 2023-90 - Contrat d'accompagnement veille énergétique (électricité) – Société NEWENERGY VEILLE (publiée le 10/10/2023)
- DM 2023-91 - Marché subséquent n°1 pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel - GEDIA ENERGIES (publiée le 02/11/2023)
- DM 2023-92 - Contrats de licence et de maintenance du logiciel MODULO’BORNE/TACTILO - ABELIUM COLLECTIVITES (publiée le 02/11/2023)
- DM 2023-93 - Marché de Contrôle Technique pour le projet de construction de la crèche - BUREAU ALPES CONTRÔLES (publiée le 20/11/2023)
- DM 2023-94 - Marché de Coordination SPS pour le projet de construction de la crèche - QUALICONSULT SECURITE (publiée le 20/11/2023)
- DM 2023-95 - Renouvellement de l'adhésion à la Mission Locale (publiée le 30/11/2023)
- DM 2023-96 - Décision municipale relative à la convention de prise en charge des frais de défense des agents de la collectivité devant les juridictions pénales en qualité de partie civile (publiée le 27/11/2023)
- DM 2023-97 - Contrat de vérifications et contrôles périodiques obligatoires des ERP - APAVE AVIGNON (publiée le 30/11/2023)
- DM 2023-98 - Assurance flotte automobile - Avenant de régularisation de la cotisation 2023- SMACL (publiée le 30/11/2023)
- DM 2023-99 - Contrat de spectacle pour l'Arbre de Noël- Association PAHASKA (publiée le 30/11/2023)
- DM 2023-100 - Contrat d'hébergement et de maintenance du progiciel ORPHEE - C3RB (publiée le 30/11/2023)