DÉCISIONS MUNICIPALES 2023 • Publication de la Direction des Services

• DM 2023-1 - Marchés de travaux pour la restauration des peintures murales et des stalles de l’Eglise des Valayans - LOT 03 : Menuiseries bois / Restauration des stalles - SAS ANGOSTO (publiée le 17/01/2023)
• DM 2023-2 - Avenant n°2 avec la SA ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS - Marché de services pour le déploiement du dispositif "Micro-Folie" (publiée le 17/01/2023)
• DM 2023-3 - Contrat d'assistance en assurances - Cabinet ACE Consultants (publiée le 26/01/2023)
• DM 2023-4 - Avenant n°1 avec la Société TOULON DIFFUSION AUTO - Marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville - Lot 01 : Véhicule de type Pick Up avec aménagement pour le Comité Communal des Feux de Forêt (publiée le 07/02/2023)
• DM 2023-5 - Avenant n°1 avec la Société SVDA PEUGEOT CARPENTRAS - Marché relatif à l'acquisition de véhicules neufs pour les besoins de la Ville - Lot 02 : Véhicule utilitaire de 3.5 T de PATC avec benne pour les Services Techniques (publiée le 07/02/2023)
• DM 2023-8 - Contrat de mise en oeuvre et de location d'un logiciel de gestion et de rédaction des marchés publics - 3P SARL (publiée le 27/02/2023)
• DM 2023-9 - Convention de prêt d'oeuvre - Ecole de Condé Lyon (publiée le 27/02/2023)
• DM 2023-10 - Avenant n°1 avec la SARL A.R.T. DES SOLS - Marché de travaux pour la réhabilitation d'un bâtiment communal situé Place de la Juiverie - LOT 04 : Carrelage / Faïence (publiée le 28/02/2023)
• DM 2023-11 - Convention de partenariat - CINEVAL (publiée le 02/03/2023)
• DM 2023-12 - Convention de prestation de service - Assoication "Collectif Ariane" (publiée le 02/03/2023)
• DM 2023-14 - Avenant n°3 avec la société ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS - Marché de services pour le déploiement du dispositif "Micro-Folie" (publiée le 16/03/2023)
• DM 2023-15 - Aliénation de gré à gré de véhicules communaux (publiée le 16/03/2023)
• DM 2023-16 - Contrat d'hébergement et de services associés pour la solution X'MAP - SIRAP SASU (publiée le 16/03/2023)
• DM 2023-17 - Mission d'accopagnement du Maître d'Ouvrage pour l'aménagement du site de l'extension du cimétière des Valayans - CAUE (publiée le 16/03/2023)