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PUBLICATION C.C.A.S. 2023
Convocations / Listes des Délibérations / Procés verbaux
- Convocation Conseil d'Administration du 15 mars 2023
- Convocation Conseil d'Administration du 12 avril 2023
- Convocation Conseil d'Administration du 19 octobre 2023
- Convocation Conseil d'Administration du 21 novembre 2023
- Convocation Conseil d'Administration du 19 décembre 2023
- Procès-verbal CA du 15-03-2023
- Procès-verbal CA du 12-04-2023
- Procès-verbal CA du 19-10-2023
- Procès-verbal CA du 21-11-2023
- Procès-verbal CA du 19-12-2023
Conseil d'Administration du 15 mars 2023
- liste des délibérations
- délibération n° 01-23 - Approbation du Compte Administratif 2022
- délibération n° 02-23 - Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal - exercice 2022
- délibération n° 03-23 - Débat sur les Orientations Budgétaires
- délibération n° 04-23 - Création de deux postes d'agent social principal de 2ème classe
- délibération n° 05-23 - Création d'un poste d'assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle
Conseil d'Administration du 12 avril 2023
Conseil d'Administration du 19 octobre 2023
- liste des délibérations
- délibération n°07-23 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
- délibération n°08-23 - Fixation de la durée d'amortissement des biens dans le cadre de la nouvelle nomenclature M57
Conseil d'Administration du 21 novembre 2023
- liste des délibérations
- délibération n°09-23 - Décision modificative - Budget CCAS
- délibération n°10-23 - Aide en faveur de l'Association "Les restaurants du coeur"
- délibération n°11-23 - Secours en argent - Bons de chauffage
- délibération n°12-23 - Dispositif de labellisaion de la participation financière à la protection sociale complémentaire santé des agents du CCAS
- délibération n°13-23 - Demande d'admission en non valeur
- délibération n°14-23 - Déploiement du programme numérique au sein du Service d'aide et d'accompagnement à domicile dans le cadre du Ségur du numérique
Conseil d'Administration du 19 décembre 2023